{"id":11800,"date":"2023-06-01T13:58:33","date_gmt":"2023-06-01T17:58:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/il-ne-sagit-pas-seulement-dargent\/"},"modified":"2023-06-01T14:14:10","modified_gmt":"2023-06-01T18:14:10","slug":"il-ne-sagit-pas-seulement-dargent","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/il-ne-sagit-pas-seulement-dargent\/","title":{"rendered":"Il ne s\u2019agit pas seulement d\u2019argent : S\u00e9ries de solutions, partie XI"},"content":{"rendered":"\n

Il s\u2019agit de la onzi\u00e8me partie d\u2019une s\u00e9rie qui examine les obstacles politiques et solutions afin de r\u00e9duire les temps d\u2019attente en chirurgie au Canada. Les s\u00e9ries ont \u00e9t\u00e9 adapt\u00e9es d\u2019un document de recherche par Andrew Longhurst. Le document au complet avec une liste de r\u00e9f\u00e9rences pour les notes de bas de page est disponible ici<\/a>.<\/em><\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

Il n\u2019y a aucun doute que les gouvernements doivent accorder la priorit\u00e9 \u00e0 l’am\u00e9lioration des syst\u00e8mes afin de r\u00e9duire les temps d’attente pour les interventions chirurgicales, des investissements continus dans la capacit\u00e9 des soins aigus et les soins aux personnes \u00e2g\u00e9es sont aussi n\u00e9cessaires. Le besoin d\u2019importantes nouvelles d\u00e9penses \u00e0 la capacit\u00e9 de soins aigus d\u00e9pend en grande partie sur l\u2019ampleur pour am\u00e9liorer la livraison de soins chirurgicaux ainsi que des investissements dans les soins \u00e0 domicile des personnes \u00e2g\u00e9es et les soins communautaires.<\/p>\n\n\n\n

Le Canada est pr\u00e8s de la moyenne d\u2019OCDE par personne (1 726 $) quant aux d\u00e9penses d\u2019h\u00f4pital du secteur public \u00e0 1 615$ par personne (2019).[125] M\u00eame avant les ann\u00e9es de la pand\u00e9mie COVID-19, les d\u00e9penses par personne \u00e9taient \u00e0 la hausse, et les d\u00e9penses des h\u00f4pitaux en pourcentage de l\u2019\u00e9conomie sont g\u00e9n\u00e9ralement rest\u00e9es stables pendant les dix derni\u00e8res ann\u00e9es (figure 4). Cependant, le Canada d\u00e9pense moins en pourcentage de l\u2019\u00e9conomie sur les soins \u00e0 long terme publics comparativement \u00e0 d\u2019autres pays ayant des salaires \u00e9lev\u00e9s et des syst\u00e8mes financ\u00e9s avec des fonds publics (figure 5). Les soins \u00e0 long terme sont reconnus afin d\u2019aider \u00e0 r\u00e9duire le surpeuplement et les soins aigus \u00e0 long terme et investir dans cette partie du syst\u00e8me de sant\u00e9 peut, \u00e0 son tour, aider \u00e0 r\u00e9duire les temps d\u2019attente pour les interventions chirurgicales. Des donn\u00e9es comparatives au niveau national pour les soins \u00e0 domicile et les soins primaires \u2013 important pour r\u00e9duire les pressions des services aigus des h\u00f4pitaux \u2013 ne sont pas facilement disponibles.<\/p>\n\n\n\n

Figure 4: D\u00e9penses hospitali\u00e8res du secteur public au Canada, 1975 \u00e0 2021<\/h3>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Source : Calculs de l’auteur \u00e0 partir du tableau C.3.1 de l’ICIS (2022a) et des annexes A, B, D.<\/p>\n\n\n\n

Figure 5: D\u00e9penses de soins de longue dur\u00e9e financ\u00e9es par l’\u00c9tat en pourcentage du PIB au Canada et dans certains pays de l’OCDE, 2020<\/h3>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Source : OCDE, 2022b<\/p>\n\n\n\n

Le financement f\u00e9d\u00e9ral des soins de sant\u00e9 : veuillez y mettre des conditions<\/h3>\n\n\n\n

Le transfert canadien en mati\u00e8re de sant\u00e9 (TCS) est le plus important paiement de transfert f\u00e9d\u00e9ral aux provinces. Lorsque les soins de sant\u00e9 publique fut \u00e9tablie au Canada, ils \u00e9taient bas\u00e9s sur le principe d\u2019un partage de co\u00fbts de 50%-50% entre les gouvernements f\u00e9d\u00e9ral et provincial. Mais \u00e0 travers les ann\u00e9es, les contributions f\u00e9d\u00e9rales ont consid\u00e9rablement diminu\u00e9. En 2019\/20, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral contribua 23,4 pour cent du total des co\u00fbts du syst\u00e8me de soins de sant\u00e9 publique \u00e0 travers le TCS.[126] Pour \u00eatre juste, et comme le d\u00e9clare le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral, cette distribution de financement ne prend pas en compte le transfert du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral de points d\u2019imp\u00f4ts aux provinces, qui permettait dans les provinces d\u2019augmenter leur capacit\u00e9 d\u2019augmenter leurs revenus.<\/p>\n\n\n\n

Le gouvernement lib\u00e9ral f\u00e9d\u00e9ral actuel maintient que la formule r\u00e9vis\u00e9e du TCS, \u00e9tabli par l\u2019ancien gouvernement conservateur, a entrain\u00e9 une r\u00e9duction du financement de la sant\u00e9.[127] En 2016\/17, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral n\u00e9gocia des accords bilat\u00e9raux avec chaque province fixant le TCS (par exemple, augmentations annuelles) \u00e0 la croissance nominale du PIB (avec un plancher de 3 pour cent), avec un total de 11,5 milliards de dollars suppl\u00e9mentaires de financement vis\u00e9 pour la sant\u00e9 mentale et les soins \u00e0 domicile.[128] Ce chiffre est inf\u00e9rieur \u00e0 l’indexation de 5,2 % n\u00e9cessaire pour maintenir les services existants, comme l’ont recommand\u00e9 les gouvernements provinciaux, le CCPA, la Coalition canadienne de la sant\u00e9 et le Bureau parlementaire du budget, entre autres. Comme le montre le tableau 6, le facteur d’indexation du TCS est tomb\u00e9 en dessous de 6 % apr\u00e8s 2016\/17. M\u00eame avec les 11,5 milliards de dollars suppl\u00e9mentaires destin\u00e9s \u00e0 la sant\u00e9 mentale et aux soins \u00e0 domicile, on estimait en 2017 que les accords bilat\u00e9raux laisseraient aux provinces un manque \u00e0 gagner de 31 milliards de dollars sur dix ans (de 2016\/17 \u00e0 2026\/27).[129]<\/p>\n\n\n\n

L’entente de financement de la sant\u00e9 r\u00e9cemment n\u00e9goci\u00e9 au niveau f\u00e9d\u00e9ral s’appuie sur d’importants transferts cibl\u00e9s en mati\u00e8re de sant\u00e9 (appel\u00e9s compl\u00e9ments du TCS) en r\u00e9ponse \u00e0 la pand\u00e9mie et aux arri\u00e9r\u00e9s chirurgicaux, \u00e0 hauteur de 500 millions de dollars en 2019\/20 et de 4 milliards de dollars en 2020\/21.[130] Annonc\u00e9e en f\u00e9vrier 2023, la nouvelle entente f\u00e9d\u00e9rale fournira aux provinces un nouveau financement de 46,2 milliards de dollars sur une p\u00e9riode de dix ann\u00e9es par une augmentation du TCS (garantie \u00e0 5 pour cent par ann\u00e9e pour les accords bilat\u00e9raux avec les provinces). Il pr\u00e9voit \u00e9galement un compl\u00e9ment de salaire pour les assistants personnels. Au total, seuls 58 % de l’accord de financement d\u00e9cennal sont assortis de conditions.[131] A noter, les grandes provinces \u2013 l\u2019Ontario, le Qu\u00e9bec et la Colombie-Britannique \u2013 seront exig\u00e9es de moins d\u00e9penser de ce qu\u2019elles re\u00e7oivent pour les soins de sant\u00e9, allant de 0,54 $ \u00e0 0,57 $ pour chaque dollar qu\u2019elles re\u00e7oivent.<\/p>\n\n\n\n

Le financement f\u00e9d\u00e9ral \u2013 que ce soit par le biais du TCS ou les accords bilat\u00e9raux \u2013 devrait \u00eatre utilis\u00e9 afin de tenir les provinces \u00e9quitables et exige des am\u00e9liorations au syst\u00e8me. Au minimum, ces fonds doivent r\u00e9ellement financer les services de sant\u00e9, ne pas \u00eatre utilis\u00e9s pour gonfler les exc\u00e9dents ou pour payer les r\u00e9ductions d\u2019imp\u00f4ts. Malheureusement, la nouvelle entente f\u00e9d\u00e9rale ne change pas fondamentalement la relation fiscale entre les gouvernements f\u00e9d\u00e9ral et provinciaux et appuie la transformation du syst\u00e8me. Il s\u2019agit d\u2019une occasion manqu\u00e9e \u2013 et un domaine dans lequel le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral doit jouer un r\u00f4le beaucoup plus important.<\/p>\n\n\n\n

Tableau 6: Transfert canadien en mati\u00e8re de la sant\u00e9, 2004\/05 to 2019\/20<\/h3>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Source : Gouvernement du Canada, 2019b; ICIS, 2022a.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 noter : Les d\u00e9penses provinciales sur la sant\u00e9 sont disponibles par ann\u00e9e civile.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9duire les temps d\u2019attente au Canada<\/h3>\n\n\n\n

Les temps d\u2019attente de chirurgies exigent une action politique urgente. Bien que les provinces canadiennes aient fait des am\u00e9liorations au cours de la derni\u00e8re d\u00e9cennie, les retards dans les op\u00e9rations chirurgicales dus \u00e0 la pand\u00e9mie actuelle de COVID-19 obligent les provinces et le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 s’occuper d’urgence de l’acc\u00e8s aux services chirurgicaux.<\/p>\n\n\n\n

Ce rapport \u00e9value le succ\u00e8s mixte du Canada afin de r\u00e9duire les temps d\u2019attente avant et pendant la pand\u00e9mie en cours. Il identifie sept facteurs majeurs contribuant aux d\u00e9fis des temps d\u2019attente des provinces :<\/p>\n\n\n\n

  • Les d\u00e9fis de capacit\u00e9 des h\u00f4pitaux datant avant la pand\u00e9mie COVID-19;<\/li>
  • L\u2019acc\u00e8s limit\u00e9 aux soins \u00e0 domicile et les soins communautaires pour les personnes \u00e2g\u00e9es;<\/li>
  • La privatisation au lieu d\u2019am\u00e9lioration au syst\u00e8me public;<\/li>
  • La direction limit\u00e9e du gouvernement pour intensifier les am\u00e9liorations dans le secteur public;<\/li>
  • Le d\u00e9calage entre la r\u00e9mun\u00e9ration des sp\u00e9cialistes et des chirurgiens et le travail d’\u00e9quipe et l’am\u00e9lioration du syst\u00e8me;<\/li>
  • La collection limit\u00e9e de donn\u00e9es et l\u2019\u00e9tablissement de rapports publics pour soutenir les am\u00e9liorations et la responsabilit\u00e9; et;<\/li>
  • La propagation du virus SARS-CoV-2 pla\u00e7ant une pression constante sur les h\u00f4pitaux.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

    Les provinces canadiennes se sont largement concentr\u00e9es sur des injections de fonds \u00e0 court terme \u2013 avec une concentration croissante sur la sous-traitance de chirurgies et l\u2019imagerie m\u00e9dicale aux cliniques \u00e0 but lucratif \u2013 au lieu d\u2019une concentration soutenue \u00e0 la restructuration et \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration du syst\u00e8me. Ce rapport recommande au gouvernement f\u00e9d\u00e9ral de lier le financement f\u00e9d\u00e9ral nouveau et continu de la sant\u00e9 \u00e0 la mise en \u0153uvre progressive par les provinces des strat\u00e9gies politiques suivantes, fond\u00e9es sur des donn\u00e9es concr\u00e8tes :<\/p>\n\n\n\n

    • La mise en \u0153uvre de mod\u00e8les \u00e0 entr\u00e9e unique et l\u2019am\u00e9lioration de g\u00e9rance des listes d\u2019attente;<\/li>
    • L\u2019am\u00e9lioration de performance des salles d\u2019op\u00e9ration et la capacit\u00e9 de soins aigus;<\/li>
    • L\u2019am\u00e9lioration de l\u2019acc\u00e8s aux soins \u00e0 domicile et aux soins communautaires publics des personnes \u00e2g\u00e9es;<\/li>
    • La r\u00e9duction des imageries m\u00e9dicales et chirurgies inappropri\u00e9es.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

      Ces strat\u00e9gies devraient \u00eatre appuy\u00e9es par une approche pancanadienne consistante \u00e0 l\u2019apprentissage du syst\u00e8me de sant\u00e9 et l\u2019am\u00e9lioration \u00e0 la qualit\u00e9, permis par la l\u00e9gislation et appuy\u00e9 avec le r\u00e9tablissement du Conseil sur la sant\u00e9 du Canada. L\u2019apprentissage et l\u2019am\u00e9lioration du syst\u00e8me de sant\u00e9 devraient s’inspirer des efforts internationalement reconnus du service national de sant\u00e9 \u00e9cossais. <\/p>\n\n\n\n

      Le succ\u00e8s du Canada d\u2019am\u00e9liorer l\u2019acc\u00e8s aux chirurgies dans un temps opportun d\u00e9pend sur une nouvelle \u00e8re de f\u00e9d\u00e9ralisme coop\u00e9ratif en mati\u00e8re de soins de sant\u00e9, avec la direction et la collaboration f\u00e9d\u00e9rale et provinciales. Il est clair que le financement f\u00e9d\u00e9ral de la sant\u00e9 doit \u00eatre accru et coh\u00e9rent, mais il ne peut plus \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 aux provinces sans une forte obligation de rendre des comptes et de mettre en \u0153uvre des politiques.<\/p>\n\n\n\n

      La r\u00e9duction des temps d’attente par un engagement sans rel\u00e2che \u00e0 l’am\u00e9lioration du syst\u00e8me doit \u00eatre \u00e0 l’ordre du jour. Les soins de sant\u00e9 publique sont en jeu.<\/p>\n\n\n\n

      \"\"
      Andrew Longhurst est \u00e9conomiste politique et chercheur en politiques de sant\u00e9, candidat au doctorat \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Simon Fraser et auteur de Failing to Deliver\u00a0: The Alberta Surgical Initiative and Declining Surgical Capacity.<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
      \n\n\n\n

      Traduction par le Syndicat du Nouveau-Brunswick<\/em><\/p>\n\n\n\n

      \n\n\n\n

      [125] OCDE, 2021.<\/p>\n\n\n\n

      [126] Cela exclut le financement f\u00e9d\u00e9ral d\u00e9di\u00e9 \u00e0 la sant\u00e9 mentale et aux soins \u00e0 domicile qui a \u00e9t\u00e9 inclus dans les accords bilat\u00e9raux 2016\/17 avec les provinces.<\/p>\n\n\n\n

      [127] Coalition canadienne de la sant\u00e9 et l\u2019Ontario Health Coalition, 2017.<\/p>\n\n\n\n

      [128] L\u2019institut des finances publiques et de la d\u00e9mocratie, 2017.<\/p>\n\n\n\n

      [129] Coalition canadienne de la sant\u00e9 et l\u2019Ontario Health Coalition, 2017.<\/p>\n\n\n\n

      [130] Gouvernement du Canada, 2022.<\/p>\n\n\n\n

      Macdonald, \u00e0 venir.<\/p>\n\n\n\n

      (Couverture : Le Premier ministre Justin Trudeau pr\u00e9side une r\u00e9union de travail sur les soins de sant\u00e9 avec les premiers ministres des provinces et territoires du Canada, le 7 f\u00e9vrier 2023. Ottawa, Ontario. Photo par Adam Scotti, Bureau du premier ministre)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      S\u00e9ries de solutions de Andrew Longhurst, partie XI<\/p>\n","protected":false},"author":134,"featured_media":11502,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"give_campaign_id":0,"footnotes":""},"categories":[98],"tags":[153,150],"class_list":["post-11800","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-analysis-fr","tag-series-de-solutions","tag-solutions-series-fr"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11800","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/134"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11800"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11800\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11810,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11800\/revisions\/11810"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/11502"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11800"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=11800"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.healthcoalition.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=11800"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}